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Comprendre la Taxe de Mise en Circulation pour une Voiture d'Occasion

  • Trouvez le prix de votre TMC pour voiture d'occasion
  • Comprendre la taxe de mise en circulation
Calixte des Lauriers
Experte en Assurance
09/07/2019
Taxe de Mise en CirculationTMC Voiture d'occasionTMC Belgique

Vous venez d'acquérir une voiture d'occasion et on vous demande de payer une taxe de mise en circulation ? Vous ne savez pas si vous devez payer la TMC avec un véhicule d'occasion ? La taxe de mise en circulation en Belgique diffère selon le type de voiture et l'état de cette dernière. Seraphin vous donne toutes les informations nécessaires sur la taxe de mise en circulation des voitures d'occasion.

Vous cherchez le montant de la taxe de mise en circulation pour votre véhicule ? Seraphin a conçu un calculateur qui vous donne le montant de la taxe en 1 minute.

La Taxe de Mise en Circulation des Voitures d'Occasion : les spécificités

La taxe de mise en circulation, contrairement à la taxe de circulation, n'est à payer qu'une fois lors de l'immatriculation du véhicule. Mais faut-il la payer lors de l'achat d'une voiture d'occasion pour laquelle le propriétaire précédant a déjà payé une TMC ? La réponse est oui ! _Vous devez repayer une taxe de mise en circulation lors de l'achat d'un véhicule d'occasion. _

Existe-t-il une Taxe de Mise en Circulation Occasion ?

La taxe de mise en circulation des voitures d'occasion n'est pas spécifique au type d'achat. Elle est à payer selon les mêmes critères que pour toutes voitures, qu'elles soient achetée neuves ou d'occasion. L'âge de votre voiture sera pris en compte dans le calcul de la taxe et réduira la prix à payer.

A qui dois-je payer la Taxe de Mise en Circulation pour les Voitures d'Occasion ?

Que vous ayez acheté votre voiture d'occasion chez un concessionnaire ou à un particulier, la taxe de mise en circualtion des véhicules d'occasion n'est jamais à verser au vendeur mais toujours à l'administration de votre région d'habitation :

  • Bruxelles : la taxe de mise en circualtion des voitures d'occasion est perçue par l'autorité fédérale de Bruxelles
  • Wallonie : la taxe de mise en circualtion des voitures d'occasion est perçue par le service de fiscalité wallonne
  • Flandre : la taxe de mise en circualtion des voitures d'occasion est perçue par [le Vlaamse Belastingdienst]((https://belastingen.fenb.be/#/q/top)

Taxe de Mise en Circulation Voiture d'Occasion

Comment payer la Taxe de Mise en Circulation pour les Voitures d'Occasion ?

Le paiement de la TMC des véhicules d'occasion vous est demandé à la suite de l'immatriculation de la voiture auprès de la DIV. Une fois la demande de paiement reçue, vous avez deux mois pour effectuer le paiement.

En cas d'erreur sur votre taxe de mise en circulation d'occasion, vous pouvez envoyer une réclamation au service correspondant de votre région. Toutes les informations sont données au dos de l'invitation à payer la taxe de mise en circulation de votre voiture d'occasion.

Comment ne pas payer la Taxe de Mise en Circulation pour les Voitures d'Occasion ?

Vous pouvez être exonéré de la taxe de mise en circulation d'une voiture d'occasion si :

  • Le véhicule sert exclusivement au transport de malade ou de blessé (ambulance)
  • Le véhicule est le moyen de locomotion d'une personne infirme ou invalide
  • Si le véhicule vous vient d'un transfert fait par votre conjoint ou votre cohabitant légal

En Flandre, les deux dernières exonérations de taxe de circulation ne sont pas automatiques, vous devez pour cela effectuer une demande auprès de Vlaamse Belastingdienst. Vous avez pour cela trois possibilités :

  • Remplir le formulaire en ligne sur le site de Vlaamse Belastingdienst
  • Envoyer un courrier à l'adresse suivante : Vaartstraat 16, 9300 Aalst – fax : 053/72.23.75
  • Vous rendre dans un des 5 guichets (à Louvain, Alost, Anvers, Bruges, Hasselt)

La taxe de mise en circulation des voitures d'occasion en Flandre est aussi annulée pour les véhicules éléctriques ou roulant à l'hydrogène. En revanche, ces exonérations ne sont pas valables pour la taxe de mise en circulation des voitures d'occasion en Wallonie ou à Bruxelles.

Taxe de Mise en Circulation Voiture d'Occasion

Calcul de la Taxe de Mise en Circulation des Voitures d'Occasion

Pour faciliter le calcul de la taxe de mise en circulation des véhicules d'occasion, utilisez le simulateur Serpahin !

La Taxe de Mise en Circulation Occasion : quels critères ?

Les documents nécessaires au calcul de la taxe de mise en circulation des voitures d'occasion changent selon votre lieu d'habitation. Nous reprenons pour vous chaque spécificité des trois régions pour la taxe de mise en circulation en Belgique des occasions.

Informations nécessaires TMC Occasion Wallonie TMC Occasion Flandre TMC Occasion Bruxelles
Age du véhicule V V V
Type de Véhicule V V V
Type de carburant V V V
Norme Euro X V X
Puissance fiscale en kW ou en CV V V V
L'émission de CO² en gr/km du véhicule X V X

L'émission de CO2 en gr/km du véhicule se trouve sur la carte grise en V7

La puissance fiscale du véhicule en kW se trouve sur la carte grise en P2

Montant de la Taxe de Mise en Circulation pour les Voitures d'Occasion

Le prix de la taxe de mise en circulation des voitures d'occasion peut aller de 0€ pour les véhicules électriques en Flandre jusque 4000€ pour les véhicules les plus polluants en Wallonie.

Sachant qu'un véhicule d'occasion est, par définition, plus âgé qu'un véhicule neuf, la taxe de mise en circulation occasion est moins élevée que lorsque que vous la payez pour une voiture neuve. En effet, le tarif de taxe de mise en circulation occasion diminue au fur et à mesure que le véhicule prend de l'âge.

Seraphin calcule pour vous la taxe de mise en circulation de votre véhicule ! Calculez la dès maintenant !

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